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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 juillet 2026

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergement
  3. Propriété intellectuelle
  4. Liens hypertextes
  5. Limitation de responsabilité
  6. Données personnelles
  7. Droit applicable
  8. Contact

1. Éditeur du site

Le présent site, exploité sous le nom commercial « Orientale Saveur », est édité par :

  • Raison sociale : ODC O Délices Couscous, SASU au capital social de 500€
  • Siège social : 24 rue de la Ferme, 94400 Vitry-sur-Seine
  • SIRET : 903 857 977 00016
  • RCS : Créteil 903 857 977
  • Téléphone : 06 61 88 40 23
  • E-mail : contact@orientale-saveur.com
  • Directrice de la publication : Hasnette Hamila, présidente de la SASU

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, illustrations, logo, pictogrammes et mise en page — est la propriété exclusive d'Orientale Saveur, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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4. Liens hypertextes

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5. Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (menus, formules, tarifs indicatifs, zones de livraison, délais) sont fournies à titre indicatif et peuvent être amenées à évoluer sans préavis. Elles ne constituent pas une offre contractuelle : seul le devis personnalisé transmis par Orientale Saveur fait foi pour une prestation donnée.

Orientale Saveur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site, notamment pour des raisons de maintenance.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via les formulaires du site (demande de devis, question, plateaux repas) est détaillé dans notre page Protection des données.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par téléphone : 06 61 88 40 23
  • Par e-mail : contact@orientale-saveur.com
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